Assurance scolaire : comment faire en cas d’accident à l’école ?

Assurance scolaire
Par Carrefour Assurance | 08 Octobre 2021

L’assurance scolaire est indispensable pour protéger votre enfant à l’école, que ce soit pour les dommages causés ou subis. Mais en cas d’accident, qui est responsable ? Comment faire jouer l’assurance ? Tout va dépendre des circonstances : si c’est un autre enfant qui est en cause, c’est sa responsabilité civile qui est engagée. Si c’est votre fils ou votre fille qui est à l’origine d’un accident avec un camarade, c’est la vôtre qui assure la prise en charge. Et pour un dommage sans tierce personne, la garantie individuelle accident est nécessaire. Nous vous expliquons les différentes situations en détail.

Cas n° 1 : mon enfant est victime d’un accident causé par un autre enfant 

Il est important d’identifier le responsable, même en cas d’accident anodin. Si ce dernier est causé par un autre élève, c’est la responsabilité de ses parents qui est engagée. Même si la faute n’est pas intentionnelle, la responsabilité civile de l’autre enfant prend en charge l’indemnisation.

 

Picto enfant foot

Bon à savoir

L’assurance scolaire simple protège votre enfant pendant toutes ses activités scolaires et sur le trajet école-domicile. Pour étendre les garanties en dehors de l’école et protéger votre enfant à tout moment, vous pouvez souscrire une assurance scolaire et extrascolaire.


Cas n° 2 : mon enfant est responsable d’un accident qui implique un camarade 

Pendant la récré alors qu’il joue à chat ou au ballon, votre enfant est à l’origine d’un accident : il casse les lunettes d’un petit camarade, ou bien il provoque une chute sans faire exprès. C’est donc sa responsabilité civile qui entre en jeu. Elle est comprise dans l’assurance scolaire, mais aussi dans votre assurance habitation.

 

Cas n° 3 : mon enfant se fait mal tout seul 

Votre fils ou votre fille tombe dans les escaliers ou dans la cour ? Si l’accident n’implique pas un tiers, dans ce cas, il n’y a pas de prise en charge par la responsabilité civile. Les frais médicaux seront remboursés en partie par la Sécurité sociale et par votre complémentaire santé. S’il reste encore des frais, il faudra faire jouer la garantie individuelle accident de l’assurance scolaire. À noter que certains contrats prévoient des prestations en plus, comme une aide pour la garde à domicile par exemple si votre enfant est immobilisé. L’assurance scolaire est donc importante, puisque la responsabilité civile de votre assurance habitation ne vous sera d’aucune aide dans cette situation.  

Enfants récréation

 

Que faire en cas d’accident ? 

Lorsqu’il y a un accident corporel à l’école, le directeur doit s’occuper des démarches nécessaires pour prévenir les secours, les parents et le rectorat. Il doit en effet rédiger un rapport qui sera transmis à l’inspection d’académie, en mentionnant les noms et coordonnées des parties impliquées, les assureurs respectifs, le détail des faits, un croquis de l’accident, ainsi que les témoignages des enfants et des enseignants/surveillants présents pendant les faits. Vous pourrez en demander une copie, à transmettre à l’organisme qui vous assure.

De votre côté, voici les étapes à suivre :

  • Déclarez l’accident à votre assureur et à la sécurité sociale en joignant le rapport de l’école, en détaillant les circonstances, et en annexant le certificat médical initial ;
  • Fournissez un deuxième certificat médical, lorsque l’état de votre enfant sera stabilisé, pour faire constater la présence ou non de séquelles ;
  • Recevez l’indemnisation de l’assurance après évaluation du montant.

Une bousculade, une chute pendant une activité sportive, une bagarre ou un jeu qui tourne mal : votre enfant n’est jamais à l’abri d’un accident. La meilleure solution pour lui offrir une couverture totale, à l’école et en dehors, c’est de souscrire une assurance scolaire et extrascolaire adaptée à ses besoins. De quoi garder l’esprit serein !

Partager cet article
Assurance scolaire
Assurance Scolaire

Assurez votre enfant à l'école et pendant ses activités extra-scolaires. Souscription en ligne et attestation immédiate !

J'en profite !

Cela pourrait vous intéresser