Le plus souvent, le propriétaire d’un véhicule est aussi celui qui le conduit et qui souscrit une assurance auto. Mais il peut arriver qu’en tant que conducteur, vous souhaitiez assurer une voiture dont vous n’êtes pas le propriétaire. Cela peut être le cas si, par exemple, un proche vous prête une voiture qu’il n’utilise pas, pour une longue durée, mais qu’il souhaite en conserver la propriété.
Oui, vous pouvez assurer une voiture qui n’est pas à vous
Bonne nouvelle : rien n’empêche légalement d’assurer une voiture qui n’est pas à soi. Aux yeux de la loi, vous pouvez tout à fait souscrire un contrat d’assurance auto même si le certificat d’immatriculation est à un autre nom. En revanche, votre assureur n’a aucune obligation d’accepter. Le principal obstacle dans ce cas est donc de trouver une compagnie d’assurance pour vous suivre dans cette démarche.
Comment assurer une voiture qui ne nous appartient pas ?
Pour assurer une voiture qui n’est pas à vous, vous avez plusieurs possibilités :
- L’assurer en tant que conducteur principal : dans ce cas, vous êtes totalement responsable de l’assurance et vous choisissez votre propre contrat.
- Être conducteur secondaire sur l’assurance du propriétaire : c’est lui qui reste officiellement responsable du véhicule et les garanties sont celles de son contrat.
Le choix d’être conducteur principal ou secondaire va dépendre de l’utilisation que vous ferez du véhicule. Si vous êtes réellement le seul à le conduire, il est préférable de souscrire une assurance auto à votre nom, pour être en règle avec votre assureur. L’assurance conducteur secondaire est à choisir uniquement si le propriétaire conduit toujours sa voiture et que vous l’utilisez moins que lui.
Attention aux fausses déclarations
Se déclarer en tant que conducteur secondaire si vous êtes le conducteur principal du véhicule est une fraude à l’assurance. En cas de sinistre, votre assureur pourrait alors refuser de vous indemniser s’il découvre que vous avez fait une fausse déclaration. Autant ne pas jouer avec le feu !
Quelles sont les garanties pour cette assurance ?
Si vous êtes conducteur principal, vous pourrez choisir parmi les différentes formules classiques des assureurs. Vous pouvez en effet être assuré au tiers ou bien tous risques.
- Assurance au tiers : elle couvre tous les dommages que vous pouvez causer à une tierce personne. En quelques mots, elle garantit votre responsabilité civile.
- Assurance tous risques : elle vous apporte un haut niveau de protection et vous protège pour la plupart des incidents et/ou accidents en lien avec votre voiture.
Puisque le contrat est à votre nom, c’est à vous de sélectionner les différentes garanties que vous souhaitez inclure dedans.
En tant que conducteur secondaire, les garanties seront les mêmes que celles du conducteur principal. C’est ce dernier qui devra s’occuper de régler les cotisations et de déclarer les sinistres.
Prêt occasionnel d’un véhicule : faut-il être assuré ?
Vous souhaitez prêter ponctuellement votre véhicule à un proche ou bien emprunter la voiture d’un ami ? Selon votre contrat, le prêt occasionnel peut être couvert d’office mais il est important de vous rapprocher de votre assureur. Ce dernier peut, par exemple, imposer des conditions spécifiques pour que les garanties soient étendues en cas de prêt. Un simple coup de fil ou une vérification de vos conditions générales vous permettra d’en avoir le cœur net et de rouler sereinement. Votre assureur pourra vous proposer par exemple d’activer la garantie « Prêt de volant ».
Attention à ne pas confondre conducteur secondaire et conducteur occasionnel. Le premier est inscrit au contrat, ce qui n’est pas le cas pour l’utilisateur occasionnel.
Un assureur peut-il refuser d’assurer à mon nom un véhicule qui n’est pas à moi ?
Si la loi ne s’y oppose pas, l’assureur, quant à lui, peut tout à fait refuser d’assurer un véhicule dont vous n’êtes pas le propriétaire. Chez Carrefour Assurance, par exemple, l’un des conducteurs doit avoir son nom sur la carte grise du véhicule pour souscrire une assurance. Vous pouvez tout à fait immatriculer la voiture au nom de plusieurs personnes et demander à en ajouter directement sur le site dédié du gouvernement.
Dans tous les cas, si le véhicule ne vous appartient pas, il est important d’être encore plus vigilant et de choisir le maximum de garanties. L’assurance Intégrale Tous Risques est la formule la plus protectrice chez Carrefour. Elle est accessible à partir de 24,40 €* par mois et vous couvre pour tous les accidents.
*Exemple de cotisation valable au 19/05/2020 correspondant à un véhicule de type VW Golf VI 1.4 16S 80 CONCEPT ESS, mis en circulation le 01/01/2011 pour un conducteur âgé de moins de 70 ans avec un bonus de 50, sans sinistre ni interruption d'assurance au cours des 36 derniers mois précédant la souscription, disposant pour son véhicule d'un garage clos dans la commune de Nogent le Rotrou (28400).
